Conditions d’Utilisation

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2 – Propriété, interdictions d’utilisation

2.1 – S’agissant de la propriété littéraire et artistique, sauf autorisation expresse et préalable de Céno, sont interdites toutes reproductions, représentations et utilisations, et notamment :

• toute adaptation, mise à disposition du public à sa demande ou non, distribution, rediffusion sous quelque forme que ce soit, mise en réseau, communication publique de tout ou partie des dessins protégés édités par Céno ;
• toute extraction ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu des bases de données constituées par le site ;
• toute extraction ou réutilisation, répétée et systématique, y compris à des fins privées, d’une partie même non substantielle du contenu des bases de données constituées par le site ;
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• toute utilisation à des fins pornographiques, à des fins illégales, dans le but de diffamer une personne quelle qu’elle soit, de violer le droit au respect de la vie privée ou le droit de publicité d’une personne ou encore de commettre une violation des droits d’auteur.

2.2 – Tout le contenu de ce site est protégé par le code français de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants).

3 – Partenariat

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